Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIR DE LUNE
Numéro de dépôt :
1537907
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1999
Présentation de la marque CLAIR DE LUNE
Déposée le 23 juin 1989 par mademoiselle BEN HAMZA LEILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE LUNE est expirée depuis le 23 juin 1999.
BEN HAMZA LEILA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50